Dans le cadre du Mois des PME, Vector, en collaboration avec Smart & Biggar LLP, a créé une série de vidéos explorant la relation dynamique entre l'IA et la propriété intellectuelle. Conçue pour soutenir les jeunes entreprises et les chercheurs canadiens, cette série examine comment l'innovation en IA s'articule avec la propriété intellectuelle, en abordant les tendances, les défis et les stratégies qui façonnent ce paysage en constante évolution.
Lorsque vous tentez de breveter votre modèle d'IA, méfiez-vous d'une objection juridique redoutable : la brevetabilité. La notion de brevetabilité est un domaine du droit qui a longtemps été flou et sujet à de vifs débats. Heureusement, les aspects inventifs et le caractère technique d'un nouveau modèle d'IA sont souvent relativement simples ; il comporte généralement un élément nouveau et facilement identifiable ou une structure de modèle inédite. Par conséquent, les tribunaux et les examinateurs se montrent généralement favorables aux modèles d'IA inventifs, pourvu que l'invention ait un but clairement défini.
Caractéristiques techniques et finalité
Dans le domaine des logiciels, les brevets se heurtent à des difficultés particulières, notamment dans des juridictions comme le Canada et plusieurs autres, où les logiciels peuvent souvent faire l'objet d'objections relatives à l'objet de leur invention. En principe, la présence d'un logiciel dans une invention n'en améliore ni n'en diminue la brevetabilité. Toutefois, si un ordinateur standard est utilisé pour automatiser ou numériser un processus connu, l'obtention d'une protection par brevet peut s'avérer complexe, même en déployant des efforts considérables.
Pour surmonter ces difficultés, il est essentiel de trouver dans la technologie des aspects à caractère technique, tels que l'obtention d'effets techniques, la résolution de problèmes techniques ou la présence de caractéristiques techniques bien définies dans les revendications.
Une façon simple d'évaluer le caractère technique d'une invention est de se demander si un ingénieur la trouve intéressante. Si un ingénieur du domaine la trouve impressionnante, elle a plus de chances de satisfaire aux critères de brevetabilité.
En revanche, si l'ingénieur considère l'invention comme classique ou connue et applicable à un domaine problématique existant, elle risque de ne pas satisfaire aux exigences de la protection par brevet, tant du point de vue technique que des autres critères (nouveauté et évidence). Le critère de protection par brevet repose sur l'expertise d'une personne « dans le domaine technique », sans pouvoir bénéficier du recul nécessaire, souvent assimilée à un technicien qualifié. Ainsi, même si vous estimez qu'une invention est évidente de par votre expertise, votre conclusion pourrait reposer sur un critère beaucoup plus exigeant que celui requis par la procédure de brevetage.
La description idéale d'une invention en intelligence artificielle doit décrire le problème technique résolu par les inventeurs, lequel peut être qualifié de « problème informatique » (par exemple, l'utilisation de l'IA par rapport aux implémentations conventionnelles). Cette finalité technique est requise dans certaines juridictions afin que l'invention ne soit pas considérée comme relevant d'une idée mathématique abstraite. Il est également généralement judicieux de démontrer le caractère essentiel du matériel ou du logiciel en fournissant des détails techniques précis concernant le matériel et le logiciel utilisés pour résoudre le problème technique.
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Exemples de revendications pour les modèles d'IA
Dans bien des cas, les inventeurs proposent des structures de modèles novatrices pour l'apprentissage automatique. Ces modèles offrent souvent des avantages en termes de performances améliorées lors de l'entraînement et de l'inférence. Par exemple, une revendication de brevet pourrait porter sur une structure de modèle inédite, telle qu'un réseau neuronal récurrent (RNN) doté d'un élément supplémentaire appelé porte sentinelle auxiliaire (voir figure 1).
Cette porte joue un rôle crucial dans la modulation des informations auxiliaires stockées dans la cellule mémoire pour la prédiction suivante, améliorant ainsi la fonctionnalité récurrente du RNN.
Un autre exemple de matière potentiellement brevetable pourrait concerner un modèle d'IA novateur conçu pour l'extraction de caractéristiques audio. Ce modèle intègre des couches de réseaux neuronaux convolutifs spécialisées dans le traitement audio, présentant une structure unique adaptée à une application spécifique.
Ces exemples illustrent les types d'inventions pouvant être protégées par un brevet. Lorsque des inventeurs proposent de nouvelles structures de modèles offrant des performances améliorées ou des fonctionnalités spécialisées, ils peuvent obtenir une protection par brevet pour leurs innovations dans le domaine de l'apprentissage automatique.
Conclusion
Pour revendiquer un nouveau modèle d'IA, il est essentiel de définir et d'inclure un objectif à l'invention afin d'éviter de l'orienter vers un concept mathématique abstrait. Si, en tant qu'inventeur, ingénieur ou développeur en IA, vous estimez que votre invention est « intéressante », elle répondra probablement aux exigences de caractère technique. Le dépôt de brevets pour les inventions en IA peut être complexe ; il est généralement conseillé de faire appel à un professionnel pour obtenir un brevet solide et valorisable.
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